Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A3A
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES (SDEDM), Société civile

Numéro de dépôt :
3287196
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2024
A3A de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE MARQUES (SDEDM

Présentation de la marque A3A

Déposée le 8 avril 2004 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES (SDEDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A3A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES (SDEDM domicilié(e) 10 rue Edgar Quinet - 34400 - LUNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 950 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CORBEEL ET DUCHAMP Avocats associés domicilié(e) Immeuble le Manager, 18 le puech radier - 34970 - LATTES - France.

La marque A3A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A3A est expirée depuis le 8 avril 2024.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES (SDEDM a également déposé les autres marques suivantes : A3A PROFESSIONNELS , A3A COURTAGE CREDITS , A3A SANTE PREVOYANCE , ACAE ASSUREUR CONSEIL DES AUTO ECOLES


SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES (SDEDM), Société civile - 10 rue Edgar Quinet - 34400 - LUNEL - France - SIREN 404950693


CORBEEL ET DUCHAMP Avocats associés - Immeuble le Manager, 18 le puech radier - 34970 - LATTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2014 n°2560867 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-13

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